Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vestiges Romains
LES VIGNERONS CREATEURS

Numéro de dépôt :
4453475
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
Vestiges Romains de LES VIGNERONS CREATEURS

Présentation de la marque Vestiges Romains

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par LES VIGNERONS CREATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vestiges Romains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est LES VIGNERONS CREATEURS domicilié(e) 31 bis route d'Arles - 30127 - BELLEGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS CREATEURS, Monsieur FREDERIC SENAC domicilié(e) 31 bis route d'Arles - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque Vestiges Romains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vestiges Romains arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.


LES VIGNERONS CREATEURS - 31 bis route d'Arles - 30127 - BELLEGARDE - France


LES VIGNERONS CREATEURS, Monsieur FREDERIC SENAC - 31 bis route d'Arles - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.